Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETC EDITIONS . TAITBOUT . COMMUNICATION
EDITIONS TAITBOUT SA, société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3150862
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2012
ETC EDITIONS . TAITBOUT . COMMUNICATION de EDITIONS TAITBOUT SA

Présentation de la marque ETC EDITIONS . TAITBOUT . COMMUNICATION

Déposée le 28 février 2002 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TAITBOUT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETC EDITIONS . TAITBOUT . COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TAITBOUT SA domicilié(e) 80, rue Taitbout, ,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 374 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ETC EDITIONS . TAITBOUT . COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETC EDITIONS . TAITBOUT . COMMUNICATION est expirée depuis le 28 février 2012.

EDITIONS TAITBOUT SA a également déposé les autres marques suivantes : KRAFT , CRAFT , TV SENIOR , LE TEMPS RETROUVE , LE TEMPS RETROUVE , UNE PRESSE A VOTRE IMAGE , LES FICHES DU GUIDE RETRAITE , CROISIERES PLEINE VIE , UN WEB A VOTRE IMAGE , Y A DE LA VIE


EDITIONS TAITBOUT SA, société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 80, rue Taitbout, ,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 349374538


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 18 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406081 - Publication au BOPI 2005-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude et recherche de marché ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; sondage d'opinion ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et télévisée ; relations publiques ; services de revues de presse ; services de distribution de prospectus, directement ou par la poste, distribution d'échantillons. Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne ; transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Gérance de droits d'auteur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un réseau informatique mondial ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites web) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.